MARKAL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
1644451
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2029
Présentation de la marque SOYPILAV
Déposée le 30 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOYPILAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKAL domicilié(e) 1035 avenue des Alpes, ZA les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 180 582 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DISSOUBRAY Marine domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque SOYPILAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARKAL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 1035 avenue des Alpes, ZA les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France - SIREN 436180582
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DISSOUBRAY Marine - 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Inscription le 25 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57769 - Publication au BOPI 1991-11-25
Renouvellement sans limitation le 9 février 2009 n°2397494 - Publication au BOPI 2009-02-09
Inscription le 26 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161377 - Publication au BOPI 1993-07-26
Renouvellement sans limitation n°2131333 - Publication au BOPI 1999-01
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528089 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Inscription le 23 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695324 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-23
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2019 n°2704932 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-30
Soja conservé, séché et cuit, soja frais, gelées, produits laitiers, sauces à salade, conserves, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie, confiserie, glaces comestibles, sauces (à l'exception des sauces à salade), aliments pour les animaux, tous ces produits étant à base de soja
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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